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LTC

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La licence LTC est une solution qui permet aux Églises de répondre aux exigences des lois du code de la propriété intellectuelle pour l’exploitation d’œuvres protégées (Art. L121-1 et L122-1 du CPI).

Mandaté par les ayants droits pour gérer la reproduction graphique de leurs œuvres, LTC regroupe dans son répertoire la grande majorité des œuvres chrétiennes francophones.

Ainsi, LTC délivre une licence qui permet aux Églises d’être couvertes juridiquement pour l’utilisation des chants dans le cadre cultuel de manière simplifiée.

La licence LTC couvre les exploitations suivantes : la projection de paroles, l’impression de feuillet de chant non destinés à la vente, la reproduction graphique papier ou numérique de paroles, partitions et “chord chart”, l’affichage de paroles sur les cultes en livestream.

En savoir plus > https://www.ltc-asaph.com/licence/

 

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